The 2007 International ConferenceJune 7-9, 2007
Bordeaux, France
Globalization, Immigration, and Change in Religious Movements
Les défis actuels de la laïcité entre tutelle de l'identité et respect des diversités
by Germana CAROBENE (Università Federico II, Napoli)
A paper presented at the 2007 International Conference, Bordeaux, France. Please do not reproduce or quote without the consent of the author.
Le terme laïcité se pose dans un contexte polysémique, référé avant qu’à un domaine juridique, à l’ordre des valeurs, éthiquement partagées dans une structure sociale déterminée; le concept de laïcité représente un archétype normatif, qui assume des différents qualifications en relation au cadre constitutionnel qui va le délinéer et le structurer, comme la tutelle de la liberté religieuse et la nature privée du sentiment religieux. Il indique un régime d’autonomie des structures étatiques relativement aux options de fois et porte, de conséquence, à la neutralité du pouvoir politique, son indépendance et indifférence par rapport aux ingérences possibles du pouvoir spirituel sur les problèmes politiques et moraux.
La fonction positive de la laïcité correctement entendue, doit donc, tendre à la création d’un espace publique ouverte et disponible pout tous les citoyens, qui ne soit pas conditionné ni conditionnable par aucune forme religieuse[1], tel à permettre une égalité de traitement, soit au niveau individuel qui collectif, en tous les secteurs de la vie privée et publique liés au ‘sacre’. On a souligné que “l’égalité de droits est incompatible avec la valorisation privilégiées d’une croyance”[2]. L'État, res publica dans le sens plein du terme, doit garantir, à travers la propre neutralité - neuter = ni l’un ni l’autre - son impartialité, pour que chaque individu, indépendamment du propre particulier sentiment religieux, puisse se reconnaître dans le contexte social et national commun. Une action politique correcte devrait, donc, réussir à garantir la réalisation des objectifs individuels en annulant, ou en limitant au minimum, les disuguàlités des points de départ.
Le rapport philosophique - juridique entre les concepts de liberté et égalité, posé dès l’opposition polémique Voltaire - Rousseau ne résulte pas encore résolu correctement. On sait, en effet, que si pour le premier la liberté religieuse se réalisait dans la tolérance - liberté pleine de conscience pour tous mais dans le respect de l’ordre public et de la structure politique monarchique - Rousseau réclamait, par contre, une idée plus pleine de liberté, de type positif, consistant dans l’autodétermination de la volonté, unie au status de citoyen, et dans la possibilité de l’individu de participer à la gestion directe de la res publica[3]. Comprendre la valeur juridique de ces idées - et ensuite leur réalisation concret dans le tissu social – c’est le difficile devoir du législateur moderne, obligé pas seulement à s’interposer entre différentes exigences mais surtout à délinéer les modèles indispensables au fondement du propre tissu social et politique, pour éviter que des sous-groupes puissent agir tel quel forces centripètes et déstabiliser l’équilibre attendu.
L’émancipation, en sens vraiment laïque d’un contexte social se fonde - ou devrait se fonder - sur l’identification correcte des champs d’intervention juridique. L’accès ouvert dans la gestion de la chose publique, peut-être la seule vraie forme de garantie de liberté qui se heurte, cependant, avec la capacité - des individus et des groupes - de gérer tel pouvoir correctement, en évitant de dangereux phénomènes implosifs. Le respect de la tolérance civile, imposé à tous, pourrait garantir un débat correct dans la place publique commune. Comprise en tel sens la laïcité « n’est pas de l’ordre d’une option spirituelle particulière, mais constitue une condition de possibilité »[4]. L’affirmation du principe de laïcité n’implique pas, naturellement, le désaveu du phénomène religieux dans l’espace collectif, car la réduction à de plus justes proportions ,dans le domaine privé, souligne la nécessité que la société occidentale a reconnu, depuis les temps de Locke, que le pouvoir politique ne peut pas, et ne doit pas, s’intéresser aux options religieuses individuelles - “laïque est la communauté politique en laquelle tous peuvent se reconnaître, l’option spirituelle demeurant affaire privée”[5].
Ils sont deux les points autour desquels se profilent l’idéal de la laïcité: structuration des frontières sphère publique - sphère privée et souveraineté de la volonté - fondements des règles communs de la vie sociale et de la conscience[6], “la laïcité ouverte suppose la reconnaissance et la garantie de la pluralité des confessions, des groupes ethniques… condition de la concrétisation du pacte laïque”[7].
C’est à partir des affirmations solennelles de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et de la loi sur la séparation État - Église de 1905 que la laïcité s’est inscrite entre les principes fondateurs et fondamentaux de la République française, successivement rappelés, de manière explicite, dans la Charte Constitutionnelle[8]. On peut proposer une analyse de l’évolution historique et juridique de la laïcité ‘à la française’ partagée en plusieurs étapes fondamentales. La première est représentée par une laïcité sacrée, phase historique pendant laquelle le souverain, chef de ses sujets mais lui même sujet à l’Église, affirmait son propre pouvoir sur le clergé intérieur et limitait la subordination à l’Eglise aux seuls aspects spirituels. On passerait, donc, à une laïcité éclairée, fruit de l’idéologie des lumières et de la désacralisation du pouvoir civil. Le souverain est totalement autonome de l’Église du moment qu’il s’auto légitime et n’a pas plus la nécessité de garantir son propre rôle politique à travers la référence au sacré. On coupe définitivement l’atavique connubium trône-autel dans lequel l’un fournissait le bras séculaire pour la défense des privilèges de l’autre et en recevait une sacralisation de sa suprématie terrestre. Au début du XX siècle est datable, par contre, la phase de la laïcité radicalisée qui se développe comme indépendance des Églises, de manière cependant vivement hostile au cléricalisme. L’influence des confessions religieuses, et en particulier de l’Église Catholique, dans les espaces publics produit une réaction vivement hostile à celle-ci, comme seul instrument apte à endiguer telle suprématie et réduire la liberté religieuse dans les domaines privés. La phase avant-dernière est, par contre, celle de la laïcité reconnue caractérisée par son inclusion définitive dans les textes républicains constitutionnels et d’une nouveau position politique, plus pacificatrice et tolérante.
La nécessité de la construction d’une nouvelle conception de la laïcité a été, en effet, favorisée par l’acceptation du phénomène religieux par un État définitivement affranchi par une quelconque légitimation sacrée, profondément sécularisé. La tutelle de la liberté religieuse semblerait, en tel sens, céder devant les exigences de la laïcité du pouvoir politique et permettre des formes de concertation avec les groupes religieux, en passé absolument impensables. La laïcité se configure, donc, comme acceptation d’une méthode de vie en commun paisible devant la multiplicité des expressions - culturels et cultuels - présents dans la société civile. L’idéal dépassé de laïcité d’inspiration républicaine réclamait, au contraire, une attitude combative de l’État, tendu à endiguer le religieux en le soustrayant totalement à la sphère publique.
Une vision active du droit de liberté de religion, auquel une telle nouvelle laïcité se relie porte, comme il est reconnu unanimement, aux actions concrètes, inspirées à un dessin politique précis - destiné à la formation des citoyens, de manière à garantir une liberté réelle de choix mais aussi à un projet social - consentir à chacun de construire librement son parcours individuel. Dans ce sens les valeurs comprises dans le alveo de la laïcité, dans la mesure où ils s’exposent comme un projet d’ouverture de la société, fondé sur le respect de toutes les consciences et sur la liberté égale des individus, peuvent fournir des instruments politiques et juridiques aptes à la formation d’une unique identité collective. Énoncé par l’art. 1 de l’actuelle Constitution française, le principe de laïcité exprime les valeurs du respect, du dialogue et de la tolérance, bases de l’identité démocratique de la République. La laïcité garantit la liberté de pensée, de conscience et de religion dans le sens le plus ample sous-tendu à ces trois droits fondamentaux de l’individu.
L’analyse de législation française la plus récente impose, cependant, d’agrandir telle structuration et insérer une autre cheville aux dynamiques évolutives de l’idée de laïcité. À partir du 2001 on assiste, en effet, à une intervention progressive et capillaire du pouvoir politique dans la gestion de secteurs, religieusement orientés, qui dans le passé étaient laissés à l’autonomie privée. La référence a son point de départ dans la législation sur les sectes religieuses, il serpente avec le texte célèbre sur les symboles religieux à l’école du 2004 jusqu’à l’adoption de la récente charte de la laïcité dans les services publics du 2007. On pourrait parler d’une sorte de laïcité défensive. Devant l’influence de forces centripètes à l’intérieur de la société l’intervention politique-législative est tournée, en nom du principe suprême de la laïcité, à affirmer propres valeurs fondamentaux en intervenant minutieusement dans des secteurs qui sont, et qui devraient être, ‘privés’. Les capacités législatives d’une laïcité de séparation semblent avoir mis en crise le système républicain français qui n’est pas plus apte à réglementer les conflits émergent au niveau social. Il semble que la politique actuelle de droit ecclésiastique soit tendue vers des positions anachroniques de modèles ‘galicains’[9] qui, pour affirmer le dogme de la souveraineté de l’État et sa neutralité publique, s’orientent vers formes toujours plus fortes d’intervention dans la sphère privé de l’individu.
Si l’État laïque ne peut pas garantir seulement la liberté de la conscience mais, de manière plus large, doit garantir la libre formation de la conscience et l’autonomie de jugement du chacun, l’objectif actuel du législateur français semble être celui de centraliser la laïcité à l’intérieur de la sphère publique. Le doute est que ce soit la même structure de la laïcité à être mise en discussion et qu’on assiste à une nouvelle phase de passage vers des formes pas encore codifiées d’écriture normative. L’affirmation de la laïcité ne peut pas être réduite à la libération du pouvoir politique de l’influence religieuse parce que cela en constitue seulement le point de départ. L’objectif final doit, par contre, être représenté par une réorganisation des modalités et des formules du pouvoir, tel à empêcher aux réflexions religieuses de s’installer dans les secteurs collectifs. Le problème qui demande une réflexion proportionnée actuellement est centrée sur le rôle des options religieuses dans une société dont le droit soit laïcisé. La ligne d’arrivée à atteindre n’est pas sûrement une égalité paritaire, pour annuler les positions différentes de départ mais la garantie effective d’une liberté concrète pour tous les individus et, cependant, qui ne porte pas à se jeter en dangereux, ou stériles, phénomènes d’indifférence.
Telles positions dogmatiques délimitent le modèle de laïcité comme on l’a développée en France - et repris en Italie - historiquement caractérisée par la présence incisive et capillaire de l’Église Catholique[10]. Dan les Pays de Common Law, par contre, on délimite la laïcité comme un valeur relative qui doit s’inscrire dans un contexte multiculturel qui a connu depuis longtemps la multiplicité des valeurs.[11] . Dans la pratique législative des Pays de Civil Law le principe de laïcité a détendu ses effets en gravant dans une première phase sur la gestion et la configuration des systèmes éducatifs et scolaires[12], pour tourner, surtout en France, son attention à la tutelle de la neutralité de l’espace public[13]. La laïcité entendue comme instrument de création d’une éthique relative de valeurs est une idée différente du modèle français qui naît de l’égalité mais qui est liée à la République - seule, laïque et indivisible. En tel sens elle ne devient une valeur mais surtout un instrument de codification normative dans les sociétés multiculturelles modernes. On sait, en outre, que l’équation liberté = égalité est trompeuse, attendue l’impuissance de garantir positions juridiques égales aux situations, droits, demandes, profondément différents. Une action politique développée en tel sens faillirait de ne pas être complètement respectueux des identités. L’évolution jurisprudentielle italienne a lié la laïcité à un régime de ‘pluralisme confessionnel et culturel’, en mettant ainsi sur le même niveau chaque option à moins qu’elle ne se traduise pas dans une violation du principe d’égalité, en soulignant la nécessité d’élaborer conjointement, et dialectiquement, les règles d’une éthique et de valeurs communes[14].
De telle manière le concept de laïcité de l’État et des institutions constitue la valeur fondante d’une nouvelle dimension de la population. Si la laïcité est une des valeurs guide, le pluralisme des appartenances est un autre point fondamental, mais le pluralisme confessionnel ne suffit pas, si on n’utilise pas le principe de laïcité. Aujourd’hui le catalogue des valeurs est divers et, parfois, se pose en conflit culturel ouvert avec celui d’autres Pays et donc les systèmes de Common Law devront trouver modalité et temps d’élaboration du principe de laïcité, qui soit aussi revisité, et devra être insérée entre les moyens disponibles pour la gestion du conflit du territoire, en relation au besoin de maintenir la cohésion sociale des populations. Dans la contraposition entre une vision de la laïcité, fondée sur l’exclusion et sur l’assimilation, et une autre, basée sur l’accueil et sur l’intégration, se met en évidence, ainsi, l’incapacité du modèle juridique traditionnel de la neutralité de fournir des moyens valides opérationnels.
La laïcité - principe étroitement juridique et lié à de précises références législatives - ne s’identifie pas dans une inattaquable défense de valeurs ‘traditionnelles’ mais devrait arriver à conceptualiser une réelle neutralité, une théorique plus attentive aux nouvelles exigences sociales. Elle se lie au relativisme éthique de façon à permettre la liberté de pensée, de recherche scientifique, de philosophie, de déterminer le catalogue de principes moraux sans le secours des religions, même si pas nécessairement contre les religions.
Il faut donc augmenter la puissance d’une politique de l’identité dans le respect des diversités. Le problème est alors celui d’une redéfinition d’un espace public qui soit totalement et réellement commun. La tutelle des liens de cohésion sociale et la bataille contre les discriminations doivent constituer les lignes-guide de cette phase constructive des sociétés ouvertes, globalisées, multiculturelles. Le problème de la tutelle de la diversité culturelle se matérialise alors par la possibilité, concédée aux groupes - homogènes à l’intérieur, mais en opposition avec la majorité de la population - de se développer et d’exercer de manière autonome des espaces de liberté[15]. La tutelle de leurs droits impose un devoir correspondant à la charge du pouvoir politique, une garantie telle à permettre pleinement leur exercice, naturellement dans des limites qui ne rentrent pas dans des hypothèses pénale considérables.
C’est important souligner que les questions de visibilité dans la res publica n’investissent pas la sphère de la liberté religieuse mais le problème de la religion comme culture, d’une vision religieuse dans le domaine public, commune. Dans les sociétés hétérogènes, multiculturelles, la liberté religieuse assume, donc, une nouvelle configuration: celle de liberté culturelle et, de droit de première génération, la première, historique, liberté civile à être revendiquée, se transforme en droit en expansion, adressé vers des nouvelles parcours évolutifs. L’attention de la plus attentive doctrine se centre, actuellement, sur la problématique des diversités - religieuses, culturelles - qui ont obtenu des reconnaissances précises en domaine internationaliste: on peut penser à la prévision contenue dans le Traité qui adopte une Constitution pour l’Europe et aux différents documents internationaux jusqu’à la rédaction d’une Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, en 2005.
La réalité concrète a mis en évidence l’inadéquation des différentes formulations d’un projet de multiculturalisme, dans la gestion des conflits sociaux modernes, comme va se délimiter, actuellement, dans une opposition parmi un modèle d’inspiration française et un de type anglais. Dans la première typologie on encadre un schéma fondé sur la tendancielle neutralité de l’État et sur un progressif remaniement du phénomène religieux en domaine étroitement privé. Dans le seconde modèle, par contre, on tend à privilégier un panorama social construit sur la différence de traitement avec la reconnaissance des spécificités culturelles individuelles même à l’intérieur de l’espace public.
Le vrai défit de cette laïcité ‘moderne’ est alors lié à une pleine acceptation de ses propres limites et une acceptation des diversités[16] qui pourra permettre une définitive dissociation entre l’appartenance religieuse d’une coté, et l’appartenance nationale et de la citoyenneté de l’autre.
[1] G. CIMBALO, Laicità come strumento di educazione alla convivenza, in www.statoechiese.it, souligne qui “si tratta tuttavia di un valore “speciale”, poiché esso produce un metodo di approccio ai problemi, delle categorie di valori come il rispetto dell’altro, l’uguale dignità di tutte le culture e le religioni e le opzioni del credere, la tolleranza. Non può perciò esistere una laicità relativa che si tradurrebbe in una lettura a opera del gruppo maggioritario – sia esso religioso, culturale, etnico – di valori imposti agli altri, finendo per trasformarsi in uno strumento di dominio e di oppressione, invece che di libertà” (p.19). J. BAUBÉROT, Dalle religioni storiche ai nuovi movimenti religiosi. Le lezioni della laicità francese, in coscienza e libertà, 40, 2006, pp. 23-32; F. RIMOLI, E’ possibile una laicità dialogante? Note minime su relativismo, postsecolarismo, identità, in www.associazionedeicostituzionalisti.it.; C. MAGRIS, Laicità, la grande fraintesa, in La Storia non è finita. Etica, politica, laicità, Milano, 2006, p. 26ss. Pour une analyse récent du problème cfr. A. RENAUT – A. TOURAINE, Un débat sur la laïcité, Stock, Paris, 2005 ; Traité de droit français des religions, sous la direction de F. MESSNER – P.H. PRÉLOT – J.M. WOEHRLING, Paris, 2003 et J. BAUBÉROT, La laïcité 1905 -2005, entre passion et raison, Seuil, Paris, 2004.
[2] H. PENA RIUZ, Qu’est-ce que la laïcité?, Mesnil-sur-l’Estrée, 2003, p. 10.
[3] Cfr. B. GROETHUYSEN, Jean-Jacques Rousseau, Paris, 1949, en particul. p. 173 ss.
[4] H. PENA RUIZ, op.cit, souligne encore que “la laïcité n’est neutralité et réserve qu’en raison de l’esprit de concorde principielle qui la définit positivement: la visée de ce qui peut unir les hommes en amont de leur différenciation spirituelle conduit à exclure a priori tout type de privilège» (p. 11).
[5] H. PENA RUIZ, op. cit., affirme que “la neutralité confessionnelle de l’Etat laïque ne signifie pas qu’il soit désormais indifférent à toute valeur et à tout principe… le choix simultané de la liberté de conscience fortifiée par une instruction émancipatrice, de l’égalité des droits… de l’universalité d’un espace de référence et des biens promus pour tous, n’a rien d’une dévitalisation relativiste de l’Etat compris comme Cité politique » (p. 24).
[6] “Liberté de conscience, égalité de droits, bien commun par-delà les différences, confiance de principe dans l’autonomie, affirmation simultanée de la souveraineté de la conscience individuelle, et du peuple sur lui-même, principe d’émancipation qui fait qu’on dispose de références identitaires librement choisies, et non qu’on leur soit d’emblée aliéné: c’est tout un idéal qui retenit dans le mot laïcité »: H. PENA RUIZ, op. cit.,p. 27.
[7] J. CASANOVA, Oltre la secolarizzazione. Le religioni alla riconquista della sfera pubblica, trad. it., Bologna, 2000 e A. SANTAMBROGIO, Dentro la secolarizzazione. Religione e sfera pubblica in una prospettiva europea, in sifp.it, della Società italiana di filosofia politica, settembre 2005. J. P. BURDY – J. MARCOU, Laicité/Laiklik: Introduction, in Cahier d’études sur la Méditerranée orientale et le monde turco-iranien, n. 19, 1995, p. 45 ss. soulignent que « République laïque et société musulmane, soumise comme nombre d’autres pays à la poussée islamiste et à une crise de la modernité, la Turquie contemporaine ne peut échapper à une redéfinition politique et sociale, voire institutionnelle, du fonctionnement de cette laïcité… Le conflit principal n’étant d’ailleurs pas entre musulmans et laïques, mais passant entre musulmans laïques (pour qui la religion est affaire privée) et musulmans antilaïques (pour qui l’islam doit tout régler, y compris la vie publique »)(p. 64).
[8] Cfr., inter alia, M. TEDESCHI, Per uno studio del diritto di libertà religiosa, in ID., Vecchi e nuovi saggi di diritto ecclesiastico, Milano, 1990, pp. 135-162. Commissione stasi, Rapporto sulla laicità. Velo islamico e simboli religiosi nella società europea, Milano, 2004. Cfr. pour tous les célèbres analyses de E. POULAT, Liberté, laïcité. La guerre des deux France et le principe de modernité, Paris, 1987 e, ID., La solution laïque et ses problèmes, Paris, 1997. « En un siècle ou presque, on est passé d’une laïcité de combat à une neutralité armée… La laïcité à la française est donc polymorphe dans l’espace et évolutive dans le temps » : G. BEDOUELLE- J.P. COSTA, Les laïcités à la française, préface de R. Rémond, Paris, 1998, p. 6.
[9] Cfr. J. BAUBÉROT, Dalle religioni storiche ai nuovi movimenti religiosi. Le lezioni della laicità francese, in Coscienza e libertà, n.40, 2006, pp. 23—32.
[10] F. P. CASAVOLA, La laicità come distinzione di ambiti e come difesa della libertà umana, E. OLIVITO, La laicità degli altri, entrambi in www.associazionedeicostituzionalisti.it.
[11] G. CIMBALO, Laicità, cit., p. 2 e F. ONIDA, Il separatismo nella giurisprudenza degli Stati Uniti, Milano, 1968; ID., Uguaglianza e libertà religiosa nel separatismo statunitense, Milano, 1970; ID., Separatismo e libertà religiosa negli Stati Uniti. Dagli anni settanta agli anni ottanta, Milano, 1984; ID., Libertà religiosa nella giurisprudenza della Suprema Corte americana dell’ultimo decennio, in Dir. Eccl., 1993, 2-3, pp. 306-326, G. CIMBALO, Stato e religione nelle “Costituzioni giacobine”, in Dir. Eccl., CXI, 3, 2000, pp.600-679.
[12] Cfr. A. FERRARI, Libertà scolastiche e laicità dello Stato in Italia e Francia, Torino, 2002.
[13] Cfr. J. ROBERT, La liberté religieuse et le régime des cultes, Paris, PUF, 1977; J. HABERMAS, I fondamenti morali prepolitici dello Stato liberale, in Humanitas, n. 2/2004, p. 239 ss.
[14] A. ALBISETTI, Il diritto ecclesiastico nella giurisprudenza costituzionale, III ed., Milano, 2000; G. CASUSCELLI, L’evoluzione della giurisprudenza costituzionale in materia di vilipendio della religione, in Quad. Dir. Pol. Eccl., 2001, p. 1119 ss.; M. CANONICO, Il ruolo della giurisprudenza costituzionale nell’evoluzione del diritto ecclesiastico, Torino, 2005; S. LARICCIA, La laicità della Repubblica italiana, in AA. VV., Corte Costituzionale e processo costituzionale, a cura di A. PACE, Milano, 2006, 414 ss.; ID., Meglio la Costituzione che una legge dello Stato a garanzia dell'uguaglianza e delle libertà in materia religiosa, in associazionedeicostituzionalisti.it; S. SICARDI, Il principio di laicità nella giurisprudenza costituzionale (e rispetto alle posizioni dei giudici comuni), in associazionedeicostituzionalisti.it; S. PRISCO, Laicità, voce del Dizionario di diritto pubblico, diretto da S. CASSESE, vol IV, Milano, 2006, p. 3335ss.; ID., La laicità e i suoi contesti storici: Modelli socio-culturali e realtà istituzionali a confronto, in Diritto e Religioni, 1-2/2006 , p. 301 ss., ID., Il valore della laicità e il senso della Storia, in La laicità crocifissa? Il nodo costituzionale dei simboli religiosi nei luoghi pubblici, a cura di R. BIN - G. BRUNELLI - A. PUGIOTTO - P. VERONESI, Torino, 2004, p. 273ss.
[15] Cfr. J. HABERMAS, La costellazione postnazionale, Milano, 1999.
[16] F. RIMOLI, Laicità, post secolarismo integrazione dell’estraneo. Una sfida per la democrazia pluralista, in www.associazionedeicostituzionalisti, souligne correctement que “accettare il proprio limite cognitivo, da sempre riconosciuto quale carattere proprio dal laico (ben più che dal credente), è il miglior presupposto per permettere un’effettiva integrazione politica, evitando gli opposti eccessi di un utopico (e pericolosamente strumentalizzabile) universalismo eurocentrico da un lato, e di un angusto, statico e anacronistico identitarismo dall’altro; solo il coraggio di trasformare se stesso nel contatto con l’altro, di mettersi in dubbio senza preclusioni, in un’equilibrata ma ferma concezione della forza della propria razionalità, renderà l’Occidente laico capace di affrontare le sfide del nuovo secolo”.
